La Mairie de Sainte-Foy vous souhaite la bienvenue
La Mairie de Sainte-Foy vous souhaite la bienvenue

Mentions Légales

Conditions générales d'utilisation

 

Votre utilisation de ce site constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement.

 

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. http://www.poleequestrevendeen.com assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine :

http://www.poleequestrevendeen.com‎


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

 

Contenu

 

Nous apportons beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur notre site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci de nous avertir (via le formulaire de contact par exemple).

 

Respect de la vie privée

 

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).

 

Editeur du site

 

PÔLE ÉQUESTRE VENDÉEN
La Jeannière - 85150 SAINTE-FOY
Tél. : 02 51 96 06 78

contact@poleequestrevendeen.com

 

Réalisation du site

 

Zéphyr
103, rue belle Olonnaise - 85340 OLONNE SUR MER
Tél. : 02 51 23 24 40 - Fax : 02 51 90 01 26
Mail : contact@agence-zephyr.fr
Agence web zephyr

 

Hébergement

 

Médialibs pour Zéphyr - Océanet Technologie
Datacenter à nantes

 

CMS

 

E-majine

Agenda
Actualité
News
letters
Menu Scolaire
Location de Salle
Plan
Horaires utiles
Liens utiles
Numéros Urgences
Version imprimable Version imprimable | Plan du site
Copyright © 2014 Mairie de Sainte-Foy

Contact | Mentions Légales