Présentation du CLIC du Littoral

Mme Muriel AUVINET, directrice, présente au Conseil le fonctionnement et les activités du CLIC du Littoral.

Point sur le Parc de Loisirs Touristique et Sportif.

L’acquisition des terrains appartenant aux Consorts Violleau sera réalisée fin Janvier 2012. Il restera à acquérir les parcelles situées en bordure de la Rue de la Boule.
Monsieur le Maire indique avoir rencontré des professionnels des sports équestres et avoir visité deux centres équestres au Mans et à Deauville. Il précise que la construction d'un grand manège couvert est un élément très important pour la réussite de l'opération.
Une personne compétente a fait acte de candidature pour coordonner les différentes activités envisagées sur le site.
Des augmentations des subventions prévues ont été sollicitées auprès de la Région et du Département. Le CNDS pourrait également participer au financement.

Lancement de la Révision Simplifiée du PLU pour le Parc de Loisirs Touristique et Sportif.

Le Conseil Municipal décide de lancer une révision simplifiée du PLU, afin de modifier le classement, de A en Nl, de parcelles situées dans le périmètre du parc de loisirs.

Point sur la zone d’activités économiques.

Le Préfet a signé le 16 Décembre 2011 l’arrêté déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la zone d'activités économiques de l'Epinette.

Approbation de la Révision Simplifiée n°1 du PLU.

Le Conseil tire le bilan de la concertation menée lors de la procédure de révision simplifiée n° 1 du PLU, qui a pour objet d'assurer la mise en compatibilité du PLU avec le SCOT du canton des Sables d'Olonne, par l’intégration d'un corridor écologique entre l'Epinette et la Chabossière.
Suite à l'enquête publique et au rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur, le Conseil décide d'approuver la révision simplifiée n° 1 du PLU.

Approbation de la Modification n°1 du PLU.

Suite à l'enquête publique et au rapport et conclusions du Commissaire-enquêteur, le Conseil décide d'approuver la modification n° 1 du PLU, qui concerne :

• L'évolution d'une zone non-aedificandi autour de la station d’épuration.
• L'extension d'une zone Ua dans le bourg, près du pôle commercial.
• La diminution de l'emprise d'un emplacement réservé au Moulin Moizeau.
• La modification des règles de stationnement dans les lotissements ou groupes d'habitations.
• La mise à jour d'une servitude radioélectrique.

Orientations budgétaires 2012.

Monsieur le Maire présente les recettes et dépenses réalisées au cours de l’exercice 2011.
Les charges à caractère général (eau et assainissement, électricité, gaz, entretien de bâtiments, voirie, terrains de sports, fournitures diverses, …) ont connu une augmentation en 2011, liée notamment aux nouveaux bâtiments.
Les recettes de l'année 2012 resteront quasiment stables.
Il conviendra donc de maîtriser les dépenses de fonctionnement, pour conserver une capacité d'autofinancement des investissements ordinaires à hauteur d'environ 188 k€.
Les investissements ordinaires 2012 pourraient notamment concerner :
- Le solde des travaux de rénovation du Foyer Rural.
- La restauration de l'ancienne supérette.
- Les travaux d'aménagement des sanitaires à l'école.
- Des travaux d'éclairage public et d'effacement de réseaux.
- Des travaux de voirie.
- L'acquisition d'un véhicule, de matériel et mobilier.

Point sur la MARPA.

S. HUGUET indique que l'ouverture prévisionnelle de la MARPA est fixée au mois de Novembre 2012. A ce jour 16 personnes sont pré-inscrites.
Le coût de l'équipement en mobilier et matériel divers est estimé à 154 300 €.
Le tarif par journée des résidents devrait être fixé à environ 45 €.

Contrat Enfance Jeunesse.

J. GUINE présente les budgets réalisés dans le cadre du précédent Contrat Enfance Jeunesse conclu avec la Caisse d'Allocations Familiales, et ceux prévus dans le Contrat 2011-2014.

Révision des statuts du SYDEV

Suite à la refonte des compétences du SYDEV, le Conseil Municipal adopte les nouveaux statuts proposés.

Services administratifs de la Mairie

Pour répondre à l'augmentation de la charge de travail, le Conseil Municipal décide d'augmenter de 24 h à 27 h 30 (soit plus 3 h 30) la durée hebdomadaire de travail d'un adjoint administratif affecté aux services administratifs de la Mairie.

Point sur l’activité des commissions.

• Commission voirie, bâtiments communaux, personnel technique et environnement :

J. GAUTREAU présente les travaux de voirie envisagés en 2012 :

• Routes CCAV :         
  • Rue de l’Arnaudière.
  • Route des Pitrassières à la Rebillère.
• Routes communales :
  • Trottoirs Rue de la Guérinière (en émulsion rouge).
  • Sablage des trottoirs Rue de l’Epinette et des Poirières.
  • Point à temps

• Commission jeunes, écoles et sports :

La commission cantine continue de travailler sur l’aménagement du temps de repas des enfants, en liaison avec les directrices d'écoles et les aides-maternelles.

• Commission communication :

Le contrat de mise à disposition gratuite d’un panneau d’affichage (Point-Information) a été signé avec la Société INFOCOM.
Le Conseil Municipal des Jeunes s’est réuni deux fois.